Indopacifique, drones, etc. : six nouvelles missions d’information lancées par les députés

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Une semaine après son homologue du Sénat, la commission Défense de l’Assemblée nationale a à son tour lancé une nouvelle vague de missions d’information. De l’après-Chammal à l’Indopacifique, en passant par le plan famille et l’Europe, ce sont six nouveaux rapports qui seront publiés dans les prochains mois.

Établis le 10 mars, les groupes de travail correspondants mobiliseront une trentaine de députés de toutes les familles politiques. Un haut degré d’implication qui expliquerait en partie l’absence de processus législatif pour l’actualisation de la loi de programmation militaire 2019-2025, faute de temps. Ce travail de contrôle pourrait néanmoins servir pour appuyer les propositions des parlementaires dans l’exercice de révision réalisé par le ministère des Armées.

« Enjeux de la défense en Indo-Pacifique » : cette zone figure en bonne place dans l’actualisation stratégique présentée en janvier dernier par le ministère des Armées. L’Indopacifique y est décrit comme un « théâtre de profondes évolutions stratégiques, de l’intensification de la compétition sino-américaine jusqu’aux tensions sino-indiennes et pakistano-indiennes, sans oublier les menaces transnationales, ni les implications du dérèglement climatique ». Quelques jours plus tôt, le président de la République avait lui aussi insisté lors de ses vœux aux Armées sur « la marque d’un réengagement et d’une affirmation de la France comme puissance maritime, mais aussi comme puissance stabilisatrice dans toute cette région du globe ». Un repositionnement identique est désormais à l’œuvre du côté de l’Allemagne et du Royaume-Uni. Cette mission sera conduite par Monica Michel (LREM) et Laurence Trastour-Isnart (LR). Celles-ci entameront le cycle d’auditions dès la semaine prochaine avec Sophie Boisseau du Rocher, auteure de la note sur les nouvelles routes de la soie, chercheure associée Centre Asie à l’Institut français des relations internationales (IFRI).

« La guerre des drones » : entre le retard au démarrage de la France, une coopération européenne laborieuse à mettre en place et la question de la prolifération des drones armés et munitions rôdeuses, les angles d’attaques ne manqueront pas pour les co-rapporteurs, Stéphane Baudu (MoDem) et Jean Lassalle (Libertés et Territoires). Cette étude devraient s’inscrire dans la continuité du rapport d’information sur les systèmes d’armes létaux autonomes rendus en juillet 2020 par les députés Claude de Ganay (LR) et Fabien Gouttefarde. Ce pourrait par ailleurs être l’occasion pour un point sur la politique de « rattrapage » poursuivie à bras-le-corps par les trois Armées. Du côté de l’armée de Terre par exemple, la trame drones s’est considérablement étoffée en l’espace de deux ans. Une centaine de nanodrones Black Hornet 3 (DrOP) sont attendus cette année (cible de 555), de même que 49 microdrones NX70 supplémentaires et 12 systèmes SMDR en plus des huit déjà livrés (cible de 35). La livraison du premier système de drones tactiques (SDT) devrait être reportée à 2022.

« Le plan famille : quel bilan ? » : lancé en 2017 pour une exécution sur la période 2018-2022, le plan famille prévoit un train de 12 mesures représentant 300 M€ de crédits supplémentaires sur cinq ans. Environ 70% de ces mesures avaient été mise en œuvre dès 2018, se traduisant notamment par la livraison de plusieurs centaines de logements neufs et par une meilleure prise en charge des absences opérationnelles. Après trois années pleines d’exécution, l’heure est à un nouveau bilan d’étape, confié aux co-rapporteures Séverine Gipson (LREM) et Isabelle Santiago (PS).

(Crédits : armée de Terre)

« Préparation à la haute intensité » : piloté par Patricia Mirallès (LREM) et Jean-Louis Thiériot (LR), ce groupe de travail développera un point également repris dans l’actualisation stratégique de 2021, soit la préparation opérationnelle des forces. Globalement consolidée ces dernières années, « son renforcement doit toutefois être poursuivi », estime le document. Pour le ministère des Armées, « il s’agit d’une condition indispensable pour conserver une marge de supériorité, alors que tous les compétiteurs montent en gamme, technologiquement comme opérationnellement ». La thématique est largement reprise dans la Vision stratégique du CEMAT, qui lui consacre rien de moins que trois de ses 12 projets. Les co-rapporteurs pourront ici compter sur l’appui de la députée Sereine Mauborgne (LREM), chargée du volet « préparation et emploi des forces : forces terrestres » pour le PLF 2021.

« Stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l’après-Chammal » : si beaucoup conjecturent sur l’évolution de Barkhane, peu ont jusqu’à présent soulevé la question de l’équilibre régional dans l’après-Chammal, opération entamée en septembre 2014 afin de combattre Daech en Syrie et en Irak. Ces travaux seront conduits par Philippe Meyer (LR) et Gwendal Rouillard (LREM), sous la présidence de Françoise Dumas (LREM). Fin connaisseur de la région, Gwendal Rouillard est, entre autres, vice-président des groupes d’amitié France-Jordanie et France-Liban de l’Assemblée nationale.

« Les marchés publics européens de la Défense » : quand les sénateurs se concentrent sur la boussole stratégique européenne, les députés vont quant à eux plancher sur la problématique des marchés publics de défense. Ici encore, un éclairage sera le bienvenu alors qu’arrive un Fonds européen de défense (FEDef) dont les futurs marchés publics seront ouverts aux entreprises des États tiers. Complexe et essentiel, le sujet est pourtant le seul à ne mobiliser que deux députés, les co-rapporteurs Philippe Benassaya (LR), de la commission des Affaires européennes, et Muriel Roques-Etienne (LREM).